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Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon
Mot de passe oublié à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours du mois de novembre 2017. à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours du mois d’octobre 2017. à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours du mois de septembre 2017. . : modification à apporter au tarif des douanes de Saint-Pierre et Miquelon en vue de la création de positions tarifaires spécifiques identifiant les véhicules de tourisme électriques et hybrides et accordant une taxation réduite à ces catégories de véhicules Ces délibérations, notamment : Les modifications sont déjà effectives dans le logiciel Sydonia. à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours du mois d’août 2017.